Douanes & Import

Toute pièce 960°LABS est expédiée depuis Paris, avec facture commerciale détaillée. Les informations ci-dessous concernent les envois hors Union Européenne.

Union Européenne

Pas de formalités douanières. Le prix affiché est le prix final, TVA française 20 % incluse. La livraison s'effectue sans intermédiaire.

Hors Union Européenne

Les commandes expédiées hors UE sont exemptées de TVA française (retranchée automatiquement au checkout), mais soumises aux droits de douane et taxes locales du pays de destination. Ces frais sont à la charge du destinataire et réglés auprès du transporteur à la livraison.

Classification douanière

Les bijoux en argent 960°LABS sont classés sous le code HS 711311 (articles de bijouterie en argent). Ce code figure sur la facture commerciale accompagnant chaque colis.

Indication des taux

Pays	Droits	TVA / GST
Suisse	0 %	8,1 %
Royaume-Uni	2,5 %	20 %
États-Unis	5 % au-delà de 800 $	Sales tax variable
Canada	6,5 %	5 à 15 % selon province
Japon	5,2 %	10 %
Australie	5 %	10 % au-delà de 1000 AUD

Ces taux sont indicatifs et fournis à titre informatif. 960°LABS n'est pas responsable des variations de droits, des retenues douanières ou des délais de dédouanement.

Refus de livraison

En cas de refus du colis pour non-paiement des droits, la pièce est retournée à l'atelier. Le remboursement est effectué après réception et contrôle, déduction faite des frais de retour internationaux.

Pour toute question douanière, contacter atelier@960degres.com.